Règlement du studio.
Ce règlement fait partie des conditions que vous acceptez lors de la réservation. En cas de différence, la version acceptée fait foi.
Le présent Règlement s'applique à toutes les Sessions se déroulant dans les locaux de FRAMES et fait partie intégrante du Contrat. En procédant à la Réservation, le Client accepte le présent Règlement pour son propre compte ainsi que pour l'ensemble des invités participant à la Session.
01 · ARRIVÉE ET ACCÈS
- Veuillez vous présenter à l'heure prévue de début de votre Session. Le Client peut demander un accès anticipé, qui pourra être accordé selon la disponibilité du studio, à la discrétion de FRAMES, et qui ne prolonge en aucun cas l'heure de fin de la Session.
- FRAMES se réserve le droit de refuser l'accès à toute personne dont le comportement serait dangereux, perturbateur ou irrespectueux.
02 · UTILISATION DES ESPACES ET DES ÉQUIPEMENTS
- Seul le personnel de FRAMES est autorisé à manipuler les structures fixes, les fixations plafonnières et les installations électriques du studio, sauf autorisation écrite expresse de FRAMES. Le Client et son équipe (y compris tout technicien qu'il mandate) peuvent utiliser et déplacer leur propre matériel ainsi que l'équipement mobile mis à disposition par FRAMES, dans le respect des consignes de sécurité.
- Les accessoires, le mobilier et le matériel déplaçable doivent être manipulés avec soin et remis en place à la fin de la Session.
- Les dommages causés par le Client ou ses invités sont facturés au coût de réparation ou de remplacement.
03 · SÉCURITÉ ET COMPORTEMENT
- Il est strictement interdit de fumer, de vapoter ou d'utiliser des flammes nues dans les locaux.
- Les enfants doivent être surveillés en permanence.
- Les matières dangereuses et les substances illicites sont formellement interdites.
- Les armes réelles et les armes à feu fonctionnelles sont strictement interdites dans les locaux en toutes circonstances.
- Les armes factices non fonctionnelles et les répliques d'armes à feu sont autorisées uniquement à des fins de production, sous réserve d'une notification écrite préalable à FRAMES au moment de la Réservation et de l'accord écrit de FRAMES. Le Client assume l'entière responsabilité du respect du droit belge applicable en matière d'utilisation, de possession et de transport d'armes factices.
- FRAMES peut suspendre ou interrompre immédiatement la Session en cas de violation des règles de sécurité ou de comportement. Dans ce cas, aucun remboursement des frais n'est dû, sans préjudice des droits du Client au titre du droit belge impératif.
04 · PROPRETÉ
- Le studio doit être maintenu dans un état de propreté raisonnable ; les déchets doivent être déposés dans les poubelles prévues à cet effet.
- L'utilisation de paillettes, confettis, peintures, huiles, denrées alimentaires, eau, ou de tout autre matériau susceptible de salir ou d'endommager les locaux doit faire l'objet d'un accord écrit préalable avec FRAMES et peut donner lieu à des frais de nettoyage supplémentaires.
05 · BRUIT ET VOISINAGE
- Le niveau sonore de la musique et des activités doit rester raisonnable et respecter le règlement de l'immeuble ainsi que les autres occupants.
- Les parties communes (escaliers, couloirs, entrée) doivent être maintenues libres et silencieuses.
06 · HORAIRES ET DÉPASSEMENTS
- L'installation et le rangement doivent être effectués dans le créneau horaire réservé.
- Dépassement : tout dépassement de l'heure de fin de réservation est facturé au tarif horaire en vigueur.
- Perturbation d'une réservation suivante : si le dépassement retarde, réduit ou empêche la réservation suivante, une indemnité complémentaire s'ajoute à la facturation du dépassement, proportionnée à la gêne causée.
07 · VIE PRIVÉE ET ENREGISTREMENTS
- Les prises de vue en coulisses ("behind the scenes") sont autorisées dès lors qu'elles ne perturbent pas le déroulement de la Session ni le travail du personnel et ne captent pas d'autres clients sans leur consentement.
- Filmer ou photographier le personnel ou d'autres clients à des fins de diffusion publique requiert leur autorisation préalable.
08 · RESPECT DES INSTRUCTIONS DU PERSONNEL
- Le Client et ses invités sont tenus de suivre les instructions raisonnables du personnel de FRAMES en matière de sécurité, de règlement intérieur et d'utilisation des équipements.
- FRAMES se réserve le droit de suspendre ou d'interrompre la Session en cas de non-respect du présent Règlement.
09 · ÉQUIPEMENTS ET RESPONSABILITÉ
- FRAMES n'est pas responsable des dommages résultant d'une utilisation fautive, imprudente ou non autorisée des équipements par le Client ou ses invités. Les Clients sont tenus de faire preuve de prudence dans l'utilisation des installations du studio et de respecter les consignes de sécurité. Aucune disposition du présent Règlement ne limite la responsabilité de FRAMES en cas de faute lourde, dol, faute intentionnelle, dommage corporel causé par sa négligence, ou lorsque cette responsabilité ne peut légalement être exclue.
10 · DONNÉES ET SÉCURITÉ DES CONTENUS DU CLIENT
FRAMES n'est pas responsable de la perte, de la corruption ou de l'échec de transfert de tout contenu ou donnée généré durant la Session, y compris en cas de : défaillance des supports ou disques de stockage du Client ; corruption de données lors d'un transfert sans fil, USB ou vers le cloud ; défaillance de plateformes tierces utilisées pendant ou après la Session ; ou suppression accidentelle par le Client ou son équipe.
Le Client est seul responsable de la mise en place et du maintien d'une stratégie de sauvegarde adéquate pour l'ensemble des contenus créés durant la Session. FRAMES recommande vivement au Client d'apporter des supports de sauvegarde suffisants et de vérifier l'intégrité des fichiers transférés avant de quitter les locaux. FRAMES déploiera des efforts raisonnables pour assister le Client en cas de problème technique sur place, mais n'assume aucune responsabilité pour toute perte de données échappant à son contrôle direct.
